(i) la distribution ou la copie de l'ŒUVRE COUVERTE
(ii) l'apport de MODIFICATION (produisant ainsi une ŒUVRE DÉRIVÉE DE L'ŒUVRE COUVERTE)
(iii) l'installation ou la mise en œuvre d'une fonction (prévue ou non par la DOCUMENTATION).
(iv) l'UTILISATION d'une ŒUVRE DÉRIVÉE DE L'ŒUVRE COUVERTE
3.14 "USE" of the COVERED WORK means either:
(i) distribution or copy of the COVERED WORK
(ii) making any MODIFICATION (thus producing a WORK BASED ON THE COVERED WORK)
(iii) installation or operating any function (proposed or not in the DOCUMENTATION).
(iv) USE of a WORK BASED ON THE COVERED WORKD
3.15 "LICENCE RÉFLEXIVE" signifie le présent document.
3.15 "REFLEXIVE LICENSE" means this document.
4.1 La LICENCE RÉFLEXIVE est un contrat de licence entre VOUS et les AUTEURS. Si VOUS êtes en désaccord avec les termes de la présente LICENCE RÉFLEXIVE, les AUTEURS ne consentent pas à VOUS concéder une licence sur l'ŒUVRE COUVERTE.
4.1 The REFLEXIVE LICENSE is a legal agreement between YOU and the AUTHORS. If YOU do not agree to the terms of this REFLEXIVE LICENSE, the AUTHORS cannot grant YOU a license on the COVERED WORK.
4.2 L'ŒUVRE COUVERTE est protégée par la réglementation et les traités internationaux en matière de droits d'auteur, ainsi que par les autres réglementations et traités internationaux en matière de propriété intellectuelle. L'ŒUVRE COUVERTE n'est pas donnée mais concédée sous licence.
4.2 The COVERED WORK is protected by copyright laws and international copyright treaties, as well as other intellectual property law and treaties. The COVERED WORK is licensed, not given.
4.3 VOUS pouvez copier ou distribuer l'ŒUVRE COUVERTE si les conditions suivantes sont respectées:
4.3 YOU may make copies or distribute copies of the COVERED WORK if the following conditions are met:
4.3.1 L'ŒUVRE COUVERTE ne peut être dans une forme archivée ou compressée que si un logiciel de décompression ou d'extraction adapté est DISPONIBLE GRATUITEMENT.
4.3.1 COVERED WORK may be in a compressed or archival form, provided that the appropriate decompression or extracting software is FREELY AVAILABLE.
4.3.2 Les EXÉCUTABLES doivent être distribués avec le CODE SOURCE et la DOCUMENTATION.
4.3.2 EXECUTABLES shall be distributed with the SOURCE CODE and the DOCUMENTATION.
4.3.3 Le CODE SOURCE doit être distribué avec la DOCUMENTATION et les EXÉCUTABLES pour tous les SYSTÈMES HÔTES prévus.
4.3.3 The SOURCE CODE shall be distributed with the DOCUMENTATION and the EXECUTABLES for every proposed HOST SYSTEMS.
4.3.4 La DOCUMENTATION doit inclure les éléments suivants:
4.3.4 DOCUMENTATION shall include the following elements:
4.3.4.1 La LICENCE RÉFLEXIVE y compris sa documentation (Annexe B) et l'Annexe A.
4.3.4.1 The REFLEXIVE LICENSE including its documentation (Annex B) and Annex A.
4.3.4.2 La liste des fonctionnalités prévues de l'ŒUVRE COUVERTE et des SYSTÈMES HÔTES correspondants.
4.3.4.2 The list of the proposed functions of the COVERED WORK and the corresponding HOST SYSTEMS.
4.3.4.3 Une notice expliquant comment obtenir les EXÉCUTABLES et le CODE SOURCE.
4.3.4.3 A notice explaining how to obtain the EXECUTABLES and the SOURCE CODE.
4.3.4.4 Une notice expliquant comment obtenir le SYSTÈME HÔTE si celui-ci n'est pas le minimum requis pour lire la DOCUMENTATION. En particulier, la DOCUMENTATION doit spécifier les versions des LOGICIELS TIERS, s'il y en a, comment les obtenir et comment obtenir leurs spécifications d'interface qui doivent être DISPONIBLES GRATUITEMENT.
4.3.4.4 A notice explaining how to obtain the HOST SYSTEM if it is not the minimum required to read the DOCUMENTATION. Specifically, the DOCUMENTATION must specify the versions of the THIRD-PARTY SOFTWARE, if any, how to obtain these and how to obtain their interfacing specifications that must be FREELY AVAILABLE
4.3.4.5 Une notice donnant la marche à suivre étape par étape pour installer les EXÉCUTABLES si ceux-ci ont besoin d'être installés pour être mis en œuvre. Cette notice peut faire référence à la documentation des SYSTÈMES HÔTES.
4.3.4.5 A notice explaining step by step how to install the EXECUTABLES if they need to be installed to be used. This notice can refer to the documentation of the HOST SYSTEMS.
4.3.4.6 Une notice indiquant quelle version du SYSTÈME DE DÉVELOPPEMENT a été utilisée pour générer chacun des EXÉCUTABLES.
4.3.4.6 A notice indicating which version of the DEVELOPMENT SYSTEM has been used to generate each EXECUTABLE.
4.3.4.7 Pour chacun des EXÉCUTABLES, une notice expliquant comment obtenir le SYSTÈME DE DÉVELOPPEMENT s'il n'y en a qu'un, ou au moins deux s'il y en a plusieurs.
4.3.4.7 For each EXECUTABLE, a notice explaining how to obtain the corresponding DEVELOPMENT SYSTEM if there is only one or at least two of them if there are more than one.
4.3.4.8 Une notice donnant la marche à suivre étape par étape pour générer chacun des EXÉCUTABLES à partir du CODE SOURCE pour chacun des SYSTÈMES DE DÉVELOPPEMENT cités en application des paragraphes 4.3.4.6 et 4.3.4.7.
4.3.4.8 A notice explaining step by step how to generate each EXECUTABLE from the SOURCE CODE for each DEVELOPMENT SYSTEM pointed to according to clauses 4.3.4.6 and 4.3.4.7.
4.3.5 À l'intérieur du CODE SOURCE, et pour tout élément référençable par le ou les languages de programmation dans lequel ou lesquels le CODE SOURCE est écrit, doivent figurer, exprimées dans une langue naturelle, les informations suivantes:
4.3.5 Inside the SOURCE CODE, for each item which can be referenced by one of the programming languages used to write the SOURCE CODE, the following information, expressed in a natural language, shall be found:
4.3.5.1 La fonction de cet élément et son rôle dans l'ensemble de l'ŒUVRE COUVERTE.
4.3.5.1 The function of the item and its role in the COVERED WORK.
4.3.5.2 La liste, s'il y en a, des éléments de l'ŒUVRE COUVERTE auquel il fait directement référence pour effectuer sa fonction.
4.3.5.2 The list of the items of the COVERED WORK, if any, that it directly refers to in order to perform its function.
4.3.5.3 Pour chacun de ces éléments auxquels il fait directement référence:
4.3.5.3 For each item it directly refers to:
- les domaines de valeurs qui lui permettent d'effectuer sa fonction et son rôle ;
- the ranges for their values which let it perform its function and its role;
- une description facultative du fonctionnement au cas où ces valeurs sortiraient des domaines prévus ;
- optionally, a description of the behavior if the values fall outside these ranges;
- et la façon dont il est susceptible de modifier leurs valeurs.
- and the way it may change their values.
Note: À des fins de lisibilité, il est conseillé de placer ces informations au plus près de la définition des éléments concernés.
Note: For readability purposes, it is advised to put this information as close as possible to the definition of the concerned items.
4.3.6 Les éléments qui peuvent être référencés incluent souvent, mais ne se limitent pas aux: arguments, champs, classes, constantes, fonctions, méthodes, membres, structures, variables. L'explication de la fonction et du rôle des éléments peut faire référence aux concepts classiques de l'informatique ou à des concepts spécifiques au langage de programmation. Si le langage de programmation le permet, la fonction et le rôle des éléments peut être décrit par le nom même de ces éléments; par exemple, une variable appelée curseurLeNom voire crsrLeNom n'a pas besoin d'une plus longue description de son rôle si, dans ce contexte, le nom pour lequel cette variable est un curseur n'est pas ambigu.
4.3.6 Items that can be referenced often include, but are not limited to: arguments, classes, constants, fields, functions, members, methods, structures, variables. The explanation of the function and the role of the items may refer to common concepts of computer science or specific to the programming language. If the programming language allows it, the function and the role of the items may be described in the name of the item itself; for example, a variable called theNameCursor or even theNameCrsr does not need further description of its role if, in the context, the name this variable is a cursor for is not ambiguous.
4.4 VOUS pouvez apporter des MODIFICATIONS à l'ŒUVRE COUVERTE produisant ainsi une ŒUVRE DÉRIVÉE DE L'ŒUVRE COUVERTE si les conditions suivantes sont respectées:
4.4 YOU may make any MODIFICATION to the COVERED WORK thus making a WORK BASED ON THE COVERED WORK if the following conditions are met:
4.4.1 L'UTILISATION de l'ŒUVRE DÉRIVÉE DE L'ŒUVRE COUVERTE ainsi produite est sujette à la LICENCE RÉFLEXIVE qui gouverne l'UTILISATION de l'ŒUVRE COUVERTE initiale (y compris les clauses supplémentaires figurant en Annexe A).
4.4.1 Use of the aforementioned WORK BASED ON THE COVERED WORK is subject to the REFLEXIVE LICENSE which governs the USE of the original COVERED WORK (including the additional clauses in Annex A).
4.4.2 L'UTILISATION de l'ŒUVRE DÉRIVÉE DE L'ŒUVRE COUVERTE est aussi sujette à d'autres clauses supplémentaires que VOUS pouvez rajouter à la fin de l'Annexe A conformément aux clauses pré-existantes.
4.4.2 USE of the thus made WORK BASED ON THE COVERED WORK is also subject to additional clauses that YOU may add at the end of Annex A in accordance to the previously existing clauses.
4.5 L'installation ou la mise en œuvre d'une fonction (prévue ou non par la DOCUMENTATION) est sujette à l'acceptation explicite de la présente LICENCE RÉFLEXIVE. Ceci a en particulier pour conséquence que tout système d'installation prévu pour installer l'ŒUVRE COUVERTE et d'autres œuvres doit demander l'acceptation de la présente Licence pour l'ŒUVRE COUVERTE indépendamment des autres contrats de licence éventuels et des autres œuvres.
4.5 Installation or operation of any function (whether or not proposed in the DOCUMENTATION) is subject to the explicit agreement of this REFLEXIVE LICENSE. As a consequence, any installer system designed to install the COVERED WORK and other work shall ask the agreement of this REFLEXIVE LICENSE for the COVERED WORK independently from any other license agreement, if any, and other work.
4.6 Le droit d'UTILISATION de l'ŒUVRE COUVERTE comprend une licence perpétuelle, non-exclusive, sans redevance, et internationale sur tous les brevets qui sont ou seront enregistrés, qui appartiennent ou appartiendront ou qui sont ou seront accordés aux AUTEURS, mais seulement dans les limites requises pour l'UTILISATION de l'ŒUVRE COUVERTE.
4.6 Grant to USE the COVERED WORK include a perpetual, non-exclusive, royalty-free, world-wide license to any patent that are now or hereafter acquired, owned by or assigned to the AUTHORS but only to the extent necessary to USE the COVERED WORK.
5.1 Dans toute la mesure permise par la réglementation applicable, les AUTEURS ne pourront en aucun cas être tenus pour responsables de tout dommage de quelque nature que ce soit résultant de, ou lié à l'UTILISATION ou à l'impossibilité d'utiliser l'ŒUVRE COUVERTE, même si les AUTEURS ont été prévenus de l'éventualité de tels dommages.
5.1 To the maximum extent permitted by applicable law, in no event shall the AUTHORS be liable for any damages whatsoever arising out of or in any way related to the use of or inability to use the COVERED WORK, even if the AUTHORS have been advised of the possibility of such damages.
5.2 Dans toute la mesure permise par la réglementation applicable, les AUTEURS fournissent l'ŒUVRE COUVERTE en l'état et sans garantie d'aucune sorte, y compris sans garantie de qualité et d'adéquation à un usage particulier.
5.2 To the maximum extent permitted by applicable law, the AUTHORS provide the COVERED WORK as is and hereby disclaim all warranties and conditions, including warranty of merchantability and fitness for any particular purpose.
5.3 Tout litige concernant la présente LICENCE RÉFLEXIVE avec Kallisys ou Paul Guyot, même en cas de pluralité des défendeurs, sera, à défaut d'accord amiable, porté devant le Tribunal de Grande Instance de Paris.
5.3 In respect to any dispute with Kallisys or Paul Guyot that may arise concerning this REFLEXIVE LICENSE, YOU consent to the jurisdiction of the Tribunal de Grande Instance de Paris.
La présente Annexe de la LICENCE RÉFLEXIVE contient les clauses supplémentaires qui régissent l'UTILISATION de l'ŒUVRE COUVERTE.
This Annex of the REFLEXIVE LICENSE includes additional clauses that govern the USE of the COVERED WORK.
La présente Annexe est destinée à être complétée par les AUTEURS, par des clauses exprimées dans l'une au moins des langues de la LICENCE RÉFLEXIVE. Aucune clause figurant dans la présente Annexe ne peut en être retirée ou modifiée. Toute clause supplémentaire doit être compatible avec la LICENCE RÉFLEXIVE et les clauses pré-existantes de la présente Annexe.
This Annex is meant to be completed by the AUTHORS with conditions expressed in at least one of the languages of the REFLEXIVE LICENSE. No clause in this Annex shall be modified or removed. Any additional clause shall be compatible with the REFLEXIVE LICENSE and any previously existing clauses of this Annex.
Toute clause supplémentaire ne doit pas avoir pour effet de faire perdre à l'ensemble constitué de la LICENCE RÉFLEXIVE et des clauses supplémentaires leur conformité à "The Open Source Definition".
No additional clause shall make the set of the REFLEXIVE LICENSE and additional clauses lose their conformity to The Open Source Definition.
Toute clause contraire aux deux paragraphes précédents est nulle et non avenue.
Any clause that would be contrary to the two previous paragraphs is null and void.
La LICENCE RÉFLEXIVE est disponible sous forme non compressée. [4.3.1]
The REFLEXIVE LICENSE is not in compressed form. [4.3.1]
La DOCUMENTATION, le CODE SOURCE et l'EXÉCUTABLE de La LICENCE RÉFLEXIVE sont constitués de la LICENCE RÉFLEXIVE elle-même. La LICENCE RÉFLEXIVE est réflexivement incluse en elle-même. :) [4.3.2, 4.3.3, 4.3.4.1]
The DOCUMENTATION, the SOURCE CODE and the EXECUTABLE of the REFLEXIVE LICENSE are constituted by the REFLEXIVE LICENSE itself. The REFLEXIVE LICENSE is reflexively included in itself. :) [4.3.2, 4.3.3, 4.3.4.1]
La LICENCE RÉFLEXIVE est un contrat utilisable sur tout SYSTÈME HÔTE qui dispose d'un outil (visualisateur de texte ou butineur) permettant de la visualiser. [4.3.4.2]
The REFLEXIVE LICENSE is a contract which can be used on any HOST SYSTEM which has a tool (a text viewer or a browser) letting you read it. [4.3.4.2]
La LICENCE RÉFLEXIVE peut être obtenue sur internet à l'adresse suivante: http://www.kallisys.org/reflexive/. [4.3.4.3]
The REFLEXIVE LICENSE can be obtained on the Internet at the following address: http://www.kallisys.org/reflexive/. [4.3.4.3]
Tout SYSTÈME HÔTE sur lequel peut être utilisée la LICENCE RÉFLEXIVE doit permettre de la lire et donc de lire sa DOCUMENTATION. [4.3.4.4]
Any HOST SYSTEM on which the REFLEXIVE LICENSE can be used shall let you read it and therefore let you read its DOCUMENTATION. [4.3.4.4]
La LICENCE RÉFLEXIVE n'a pas besoin d'être installée pour être utilisée. [4.3.4.5]
The REFLEXIVE LICENSE doesn't need to be installed to be used. [4.3.4.5]
Le CODE SOURCE de la LICENCE RÉFLEXIVE étant identique à son EXÉCUTABLE, aucun SYSTÈME DE DÉVELOPPEMENT n'est requis. [4.3.4.6, 4.3.4.7, 4.3.4.8]
The SOURCE CODE of the REFLEXIVE LICENSE being identical to the EXECUTABLE, no DEVELOPMENT SYSTEM is required. [4.3.4.6, 4.3.4.7, 4.3.4.8]
Tels qu'ils sont rédigés, chacun des alinéas de la LICENCE RÉFLEXIVE exprime dans une langue naturelle son propre rôle et sa fonction. Le texte des alinéas, s'il fait référence à d'autres éléments de la LICENCE RÉFLEXIVE, en fourni la liste dans une langue naturelle. ;) [4.3.5]
As they are written, every paragraph of the REFLEXIVE LICENSE expresses in a natural language its role and its function. The text of the paragraphs, if it does refer to other items of the REFLEXIVE LICENSE, provides a list of them in a natural language. ;) [4.3.5]
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