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12   Kallisys Reflexive licence

Licence Réflexive Kallisys | Kallisys Reflexive License
Version: Projet 3/Draft 3
Copyright (c) 2001 by Paul Guyot.

Le présent document est un texte bilingue Français et Américain. Ce sont actuellement les deux seules versions officielles. The present document is a French/American English bilingual text. These are currently the only two official versions.

1. Domaine d'application 1.1   Cette licence concerne toute oeuvre qui présente une mention placée par le ou les détenteurs des droits d'auteur et/ou de la propriété intellectuelle spécifiant que sa distribution et son utilisation sont assujetties aux dispositions de la présente licence. 1.2   Cette licence s'applique notamment aux programmes informatiques et à leur documentation. 1.3   La distribution et l'utilisation de cette licence sont assujetties aux termes de cette licence elle-même.
2. Références normatives 2.1   Les documents suivants contiennent des dispositions qui, par suite de la référence qui en est faite, sont valables pour cette licence. Au moment de la publication, les éditions indiquées étaient en vigueur. Ces documents sont sujets à révisions, et les parties liées par la présente licence sont invitées à rechercher à appliquer les éditions les plus récentes des documents indiqués ci-après:
3. Définitions 3.1   "OEUVRE COUVERTE" signifie l'oeuvre dont l'UTILISATION est assujettie aux termes de cette licence. 3.2   "AUTEURS" signifie le ou les détenteurs des droits d'auteur et/ou de la propriété intellectuelle de l'OEUVRE COUVERTE. 3.3   "DISPONIBLE GRATUITEMENT" se dit d'une chose dont l'obtention ne coûte que les frais facturés au titre de son transfert. Dans le cas d'un programme informatique, ceci signifie également qu'aucun frais n'est facturé pour l'UTILISATION de ce programme. 3.4   "SYSTÈME D'EXPLOITATION" signifie le logiciel requis pour mettre en oeuvre le matériel. 3.5   "SYSTÈME HÔTE" signifie l'ensemble constitué du matériel et du SYSTÈME D'EXPLOITATION ou d'un SYSTÈME HÔTE auquel on a ajouté un logiciel DISPONIBLE GRATUITEMENT dont les spécifications d'interface sont Disponibles Gratuitement. 3.6   "EXÉCUTABLES" signifie un ensemble de données directement utilisables par les SYSTÈMES HÔTES pour accomplir les fonctions prévues de l'OEUVRE COUVERTE. 3.7   "SYSTÈME DE DÉVELOPPEMENT" est un ensemble d'un ou de plusieurs logiciels qui sont nécessaires et suffisants pour créer un EXÉCUTABLE à partir du CODE SOURCE. Dans le cadre de cette licence, et pour chaque EXÉCUTABLE, il doit exister plusieurs SYSTÈMES DE DÉVELOPPEMENT indépendants et fonctionnellement équivalents. Toutefois, il peut n'en exister qu'un seul à condition qu'il soit DISPONIBLE GRATUITEMENT ou inclus dans le SYSTÈME HÔTE. 3.8   "MODIFICATION" signifie toute addition, toute suppression, toute traduction et/ou tout changement apporté à l'essence ou à la structure de l'OEUVRE COUVERTE. 3.9   "DOCUMENTATION" signifie une partie de l'OEUVRE COUVERTE qui explique comment accomplir avec les EXÉCUTABLES les fonctions prévues de l'OEUVRE COUVERTE. Elle doit être lisible par un Humain à l'aide du SYSTÈME HÔTE. 3.10   "CODE SOURCE" signifie l'ensemble des données utilisées avec les SYSTÈMES DE DÉVELOPPEMENT pour créer tous les EXÉCUTABLES. Cet ensemble de données doit être le plus adapté possible pour faire des MODIFICATIONS. 3.11   "VOUS" signifie une personne physique ou morale unique acceptant tous les termes de cette licence. 3.12   "OEUVRE DÉRIVÉE DE L'OEUVRE COUVERTE" signifie toute oeuvre dérivée au sens de la Convention de Berne pour la protection des oeuvres littéraires et artistiques. 3.13   "UTILISATION" d'une OEuvre signifie ou bien:   (i) la distribution ou la copie de l'OEUVRE COUVERTE   (ii) l'apport de MODIFICATION (produisant ainsi une OEUVRE DÉRIVÉE DE L'OEUVRE COUVERTE)   (iii) l'installation ou la mise en oeuvre d'une fonction (prévue ou non par la DOCUMENTATION). L'UTILISATION d'une OEuvre s'applique aussi bien à l'OEUVRE COUVERTE qu'à une OEUVRE DÉRIVÉE DE L'OEUVRE COUVERTE. 3.14   "LICENCE RÉFLEXIVE" signifie le présent document.
4. UTILISATIONS permises de l'OEUVRE COUVERTE - Conditions et restrictions. 4.1   La LICENCE RÉFLEXIVE est un contrat de licence entre VOUS et les AUTEURS. Si VOUS êtes en désaccord avec les termes de la présente LICENCE RÉFLEXIVE, les AUTEURS ne consentent pas à VOUS concéder une licence sur l'OEUVRE COUVERTE. 4.2   L'OEUVRE COUVERTE est protégée par la réglementation et les traités internationaux en matière de droits d'auteur, ainsi que par les autres réglementations et traités internationaux en matière de propriété intellectuelle. L'OEUVRE COUVERTE n'est pas donnée mais concédée sous licence. 4.3   VOUS pouvez copier ou distribuer l'OEUVRE COUVERTE si les conditions suivantes sont respectées:  4.3.1   L'OEUVRE COUVERTE ne peut être dans une forme archivée ou compressée que si un logiciel de décompression ou d'extraction adapté est DISPONIBLE GRATUITEMENT.  4.3.2   Les EXÉCUTABLES doivent être distribués avec le CODE SOURCE et la DOCUMENTATION.  4.3.3   Le CODE SOURCE doit être distribué avec la DOCUMENTATION et les EXÉCUTABLES pour tous les SYSTÈMES HÔTES prévus.  4.3.4   La DOCUMENTATION doit inclure les éléments suivants:   4.3.4.1   La LICENCE RÉFLEXIVE y compris sa documentation (Annexe B), les remerciements (Annexe C) et l'Annexe A.   4.3.4.2   La liste des fonctionnalités prévues de l'OEUVRE COUVERTE et des SYSTÈMES HÔTES correspondants.   4.3.4.3   Une notice expliquant comment obtenir les EXÉCUTABLES et le CODE SOURCE.   4.3.4.4   Une notice expliquant comment obtenir le SYSTÈME HÔTE si celui-ci n'est pas le minimum requis pour lire la DOCUMENTATION.   4.3.4.5   Une notice donnant la marche à suivre étape par étape pour installer les EXÉCUTABLES si ceux-ci ont besoin d'être installés pour être mis en oeuvre. Cette notice peut faire référence à la documentation des SYSTÈMES HÔTES.   4.3.4.6   Une notice indiquant quelle version du SYSTÈME DE DÉVELOPPEMENT a été utilisée pour générer chacun des EXÉCUTABLES.   4.3.4.7   Pour chacun des EXÉCUTABLES, une notice expliquant comment obtenir le SYSTÈME DE DÉVELOPPEMENT s'il n'y en a qu'un, ou au moins deux s'il y en a plusieurs.   4.3.4.8   Une notice donnant la marche à suivre étape par étape pour générer chacun des EXÉCUTABLES à partir du CODE SOURCE pour chacun des SYSTÈMES DE DÉVELOPPEMENT cités en application des paragraphes 4.3.4.6 et 4.3.4.7.  4.3.5   À l'intérieur du CODE SOURCE, et pour tout élément référençable par le ou les languages dans lequel ou lesquels le CODE SOURCE est écrit, doivent figurer, exprimées dans une langue naturelle, les informations suivantes:   4.3.5.1   La fonction de cet élément et son rôle dans l'ensemble de l'OEUVRE COUVERTE.   4.3.5.2   La liste, s'il y en a, des éléments de l'OEUVRE COUVERTE auquel il fait directement référence pour effectuer sa fonction.   4.3.5.3   Pour chacun de ces éléments auxquels il fait directement référence:    - les domaines de valeurs qui lui permettent d'effectuer sa fonction et son rôle ;    - une description facultative du fonctionnement au cas où ces valeurs sortiraient des domaines prévus ;    - et la façon dont il est susceptible de modifier leurs valeurs.    Note: À des fins de lisibilité, il est conseillé de placer ces informations au plus près de la définition des éléments concernés. 4.4   VOUS pouvez apporter des MODIFICATIONS à l'OEUVRE COUVERTE produisant ainsi une OEUVRE DÉRIVÉE DE L'OEUVRE COUVERTE si les conditions suivantes sont respectées:  4.4.1   L'UTILISATION de l'OEUVRE DÉRIVÉE DE L'OEUVRE COUVERTE ainsi produite est sujette à la LICENCE RÉFLEXIVE qui gouverne l'UTILISATION de l'OEUVRE COUVERTE initiale (y compris les clauses supplémentaires figurant en Annexe A).  4.4.2   L'UTILISATION de l'OEUVRE DÉRIVÉE DE L'OEUVRE COUVERTE est aussi sujette à d'autres clauses supplémentaires que VOUS pouvez rajouter à la fin de l'Annexe A conformément aux clauses pré-existantes. 4.5   L'installation ou la mise en oeuvre d'une fonction (prévue ou non par la DOCUMENTATION) est sujette à l'acceptation explicite de la présente LICENCE RÉFLEXIVE. Ceci a en particulier pour conséquence que tout système d'installation prévu pour installer l'OEUVRE COUVERTE et d'autres oeuvres doit demander l'acceptation de la présente Licence pour l'OEUVRE COUVERTE indépendamment des autres contrats de licence éventuels et des autres oeuvres.
5. Limitations de Responsabilité et Garantie 5.1   Dans toute la mesure permise par la réglementation applicable, les AUTEURS ne pourront en aucun cas être tenus pour responsables de tout dommage de quelque nature que ce soit résultant de, ou lié à l'UTILISATION ou à l'impossibilité d'utiliser l'OEUVRE COUVERTE, même si les AUTEURS ont été prévenus de l'éventualité de tels dommages. 5.2   Dans toute la mesure permise par la réglementation applicable, les AUTEURS fournissent l'OEUVRE COUVERTE en l'état et sans garantie d'aucune sorte, y compris sans garantie de qualité et d'adéquation à un usage particulier. 5.3   Tout litige concernant la présente LICENCE RÉFLEXIVE avec Kallisys ou Paul Guyot, même en cas de pluralité des défendeurs, sera, à défaut d'accord amiable, porté devant le Tribunal de Grande Instance de Paris.
1. Scope 1.1   This license applies to any work containing a notice placed by the copyright holder(s) or the owner(s) of the intellectual property saying that its distribution and its use are subject to the terms of this license. 1.2   This license may apply in particular but not only to computer programs and their documentation. 1.3   The distribution and the use of this license are subject to the terms of this license itself.
2. Normative references 2.1   The following documents contain provisions which, through reference in this document, constitute provisions of this license. At the time of publication, the editions indicated were valid. These documents are subject to revision, and parties bound by this license are encouraged to investigate the possibility of applying the most recent editions of the documents indicated below:
3. Definitions 3.1   "COVERED WORK" means the work, the USE of which is covered by the terms of this license. 3.2   "AUTHORS" means the copyright holder(s) and/or the owner of the intellectual property of the COVERED WORK. 3.3   "FREELY AVAILABLE" applies to an item that can be obtained for the mere fees involved in handling the item. For a computer program, it also means that no fee is charged for using it. 3.4   "OPERATING SYSTEM" means the software required to use the hardware. 3.5   "HOST SYSTEM" means the set made of the hardware and the OPERATING SYSTEM or a HOST SYSTEM to which was added FREELY AVAILABLE software whose interfacing specifications are FREELY AVAILABLE. 3.6   "EXECUTABLES" means a set of data directly usable by the HOST SYSTEM to perform the proposed functions of the COVERED WORK. 3.7   "DEVELOPMENT SYSTEM" means a set of one or several software that are required and can adequately create an EXECUTABLE from the SOURCE CODE. In this License, there shall be, for each EXECUTABLE, several independent DEVELOPMENT SYSTEMS that are functionally equivalent. However, there may be only one if it is FREELY AVAILABLE or included in the HOST SYSTEM. 3.8   "MODIFICATION" means any addition to, deletion from, translation and/or change to the substance and/or structure of the COVERED WORK. 3.9   "DOCUMENTATION" means a part of the COVERED WORK explaining how to perform the proposed functions of the COVERED WORK with the EXECUTABLES. It shall be readable by a Human using the HOST SYSTEM. 3.10   "SOURCE CODE" means the series of data used with the DEVELOPMENT SYSTEM to create the EXECUTABLES. This series of data shall be the preferred form to make MODIFICATIONS. 3.11   "YOU" means an individual or a legal entity complying with all of the terms of this license. 3.12   "WORK BASED ON THE COVERED WORK" means any derivative work in the meaning of the Berne Convention for the Protection of Literary and Artistic Works. 3.13   "USE" of a Work means either:   (i) distribution or copy of the COVERED WORK   (ii) making any MODIFICATION (thus producing a WORK BASED ON THE COVERED WORK)   (iii) installation or operating any function (proposed or not in the DOCUMENTATION). USE of a Work applies to the COVERED WORK as well as any WORK BASED ON THE COVERED WORK. 3.14   "REFLEXIVE LICENSE" means this document.
4. Permitted USES of the COVERED WORK - Conditions & restrictions 4.1   The REFLEXIVE LICENSE is a legal agreement between YOU and the AUTHORS. If YOU do not agree to the terms of this REFLEXIVE LICENSE, the AUTHORS cannot grant YOU a license on the COVERED WORK. 4.2   The COVERED WORK is protected by copyright laws and international copyright treaties, as well as other intellectual property law and treaties. The COVERED WORK is licensed, not given. 4.3   YOU may make copies or distribute copies of the COVERED WORK if the following conditions are met:  4.3.1   COVERED WORK may be in a compressed or archival form, provided that the appropriate decompression or extracting software is FREELY AVAILABLE.  4.3.2   EXECUTABLES shall be distributed with the SOURCE CODE and the DOCUMENTATION.  4.3.3   The SOURCE CODE shall be distributed with the DOCUMENTATION and the EXECUTABLES for every proposed HOST SYSTEMS.  4.3.4   DOCUMENTATION shall include the following elements:   4.3.4.1   The REFLEXIVE LICENSE including its documentation (Annex B), the acknowledgements (Annex C) and Annex A.   4.3.4.2   The list of the proposed functions of the COVERED WORK and the corresponding HOST SYSTEMS.   4.3.4.3   A notice explaining how to obtain the EXECUTABLES and the SOURCE CODE.   4.3.4.4   A notice explaining how to obtain the HOST SYSTEM if it is not the minimum required to read the DOCUMENTATION.   4.3.4.5   A notice explaining step by step how to install the EXECUTABLES if they need to be installed to be used. This notice can refer to the documentation of the HOST SYSTEMS.   4.3.4.6   A notice indicating which version of the DEVELOPMENT SYSTEM has been used to generate each Executable.   4.3.4.7   For each EXECUTABLE, a notice explaining how to obtain the corresponding DEVELOPMENT SYSTEM if there is only one or at least two of them if there are more than one.   4.3.4.8   A notice explaining step by step how to generate each EXECUTABLE from the SOURCE CODE for each DEVELOPMENT SYSTEM pointed to according to clauses 4.3.4.6 and 4.3.4.7.  4.3.5   Inside the SOURCE CODE, for each item which can be referenced by one of the languages used to write the SOURCE CODE, the following information, expressed in a natural language, shall be found:   4.3.5.1   The function of the item and its role in the COVERED WORK.   4.3.5.2   The list of the items of the COVERED WORK, if any, that it directly refers to in order to perform its function.   4.3.5.3   For each item it directly refers to:    - the ranges for their values which let it perform its function and its role;    - optionally, a description of the behavior if the values fall outside these ranges;    - and the way it may change their values.    Note: For readability purposes, it is advised to put this information as close as possible to the definition of the concerned items. 4.4   YOU may make any MODIFICATION to the COVERED WORK thus making a WORK BASED ON THE COVERED WORK if the following conditions are met:  4.4.1   Use of the aforementioned WORK BASED ON THE COVERED WORK is subject to the REFLEXIVE LICENSE which governs the USE of the original COVERED WORK (including the additional clauses in Annex A).  4.4.2   USE of the thus made WORK BASED ON THE COVERED WORK is also subject to additional clauses that YOU may add at the end of Annex A in accordance to the previously existing clauses. 4.5   Installation or operation of any function (whether or not proposed in the DOCUMENTATION) is subject to the explicit agreement of this REFLEXIVE LICENSE. As a consequence, any installer system designed to install the COVERED WORK and other work shall ask the agreement of this REFLEXIVE LICENSE for the COVERED WORK independently from any other license agreement, if any, and other work.
5. Limitations of Liability and Warranty 5.1   To the maximum extent permitted by applicable law, in no event shall the AUTHORS be liable for any damages whatsoever arising out of or in any way related to the use of or inability to use the COVERED WORK, even if the AUTHORS have been advised of the possibility of such damages. 5.2   To the maximum extent permitted by applicable law, the AUTHORS provide the COVERED WORK as is and hereby disclaim all warranties and conditions, including warranty of merchantability and fitness for any particular purpose. 5.3   In respect to any dispute with Kallisys or Paul Guyot that may arise concerning this REFLEXIVE LICENSE, YOU consent to the jurisdiction of the Tribunal de Grande Instance de Paris.
Annexe A: Clauses Supplémentaires    La présente Annexe de la LICENCE RÉFLEXIVE contient les clauses supplémentaires qui régissent l'UTILISATION de l'OEUVRE COUVERTE.    La présente Annexe est destinée à être complétée par les AUTEURS, par des clauses exprimées dans l'une au moins des langues de la LICENCE RÉFLEXIVE. Aucune clause figurant dans la présente Annexe ne peut en être retirée ou modifiée. Toute clause supplémentaire doit être compatible avec la LICENCE RÉFLEXIVE et les clauses pré-existantes de la présente Annexe.    Toute clause supplémentaire ne doit pas avoir pour effet de faire perdre à l'ensemble constitué de la LICENCE RÉFLEXIVE et des clauses supplémentaires leur conformité à "The Open Source Definition".    Toute clause contraire aux deux paragraphes précédents est nulle et non avenue.
Annex A: Additional Clauses    This Annex of the REFLEXIVE LICENSE includes additional clauses that govern the USE of the COVERED WORK.    This Annex is meant to be completed by the AUTHORS with conditions expressed in at least one of the languages of the REFLEXIVE LICENSE. No clause in this Annex shall be modified or removed. Any additional clause shall be compatible with the REFLEXIVE LICENSE and any previously existing clauses of this Annex.    No additional clause shall make the set of the REFLEXIVE LICENSE and additional clauses lose their conformity to The Open Source Definition.    Any clause that would be contrary to the two previous paragraphs is null and void.
Annexe B: Documentation de La Licence Réflexive    La LICENCE RÉFLEXIVE est disponible sous forme non compressée. [4.3.1]    La DOCUMENTATION, le CODE SOURCE et l'EXÉCUTABLE de La LICENCE RÉFLEXIVE sont constitués de la LICENCE RÉFLEXIVE elle-même. La LICENCE RÉFLEXIVE est réflexivement incluse en elle-même. :) [4.3.2, 4.3.3, 4.3.4.1]    La LICENCE RÉFLEXIVE est un contrat utilisable sur tout SYSTÈME HÔTE qui dispose d'un outil (visualisateur de texte ou butineur) permettant de la visualiser. [4.3.4.2]    La LICENCE RÉFLEXIVE peut être obtenue sur internet à l'adresse suivante: http://www.kallisys.org/reflexive/. [4.3.4.3]    Tout SYSTÈME HÔTE sur lequel peut être utilisée la LICENCE RÉFLEXIVE doit permettre de la lire et donc de lire sa DOCUMENTATION. [4.3.4.4]    La LICENCE RÉFLEXIVE n'a pas besoin d'être installée pour être utilisée. [4.3.4.5]    Le CODE SOURCE de la LICENCE RÉFLEXIVE étant identique à son EXÉCUTABLE, aucun SYSTÈME DE DÉVELOPPEMENT n'est requis. [4.3.4.6, 4.3.4.7, 4.3.4.8]    Tels qu'ils sont rédigés, chacun des alinéas de la LICENCE RÉFLEXIVE exprime dans une langue naturelle son propre rôle et sa fonction. Le texte des alinéas, s'il fait référence à d'autres éléments de la LICENCE RÉFLEXIVE, en fourni la liste dans une langue naturelle. ;) [4.3.5]
Annex B: Documentation of the Reflexive License    The REFLEXIVE LICENSE is not in compressed form. [4.3.1]    The DOCUMENTATION, the SOURCE CODE and the EXECUTABLE of the REFLEXIVE LICENSE are constituted by the REFLEXIVE LICENSE itself. The REFLEXIVE LICENSE is reflexively included in itself. :) [4.3.2, 4.3.3, 4.3.4.1]    The REFLEXIVE LICENSE is a contract which can be used on any HOST SYSTEM which has a tool (a text viewer or a browser) letting you read it. [4.3.4.2]    The REFLEXIVE LICENSE can be obtained on the Internet at the following address: http://www.kallisys.org/reflexive/. [4.3.4.3]    Any HOST SYSTEM on which the REFLEXIVE LICENSE can be used shall let you read it and therefore let you read its DOCUMENTATION. [4.3.4.4]    The REFLEXIVE LICENSE doesn't need to be installed to be used. [4.3.4.5]    The SOURCE CODE of the REFLEXIVE LICENSE being identical to the EXECUTABLE, no DEVELOPMENT SYSTEM is required. [4.3.4.6, 4.3.4.7, 4.3.4.8]    As they are written, every paragraph of the REFLEXIVE LICENSE expresses in a natural language its role and its function. The text of the paragraphs, if it does refer to other items of the REFLEXIVE LICENSE, provides a list of them in a natural language. ;) [4.3.5]
Annexe C: Remerciements    Un grand merci à mon père qui m'a suggéré de présenter cette licence comme une norme et m'a aidé dans cette direction. Je lui dois aussi de nombreuses suggestions et conseils fort utiles.    Je dois à Maman un conseil juridique précieux et une relecture de la version française.    Victor Rehorst a non seulement relu la version anglaise, mais de plus je lui dois l'idée de soumettre la licence à l'OSI. Sans lui, cette licence n'aurait probablement pas existé. Merci Victor.    Abe Kornelis m'a soumis plusieurs corrections au texte anglais. Je lui dois aussi une critique fine de certains points qui m'ont forcé à reformuler certains points.    Enfin, je voudrais remercier tous ceux avec qui j'ai eu des discussions fécondes sur l'Open Source, et en particulier Jean-François Bonnet et Matthew Vaughn.
Annex C: Acknowledgments    A big thanks to my father who suggested to present this license like a norm and helped me in this way. I also owe him a lot of very useful suggestions and advice.    I owe to my mother a legal advice and a proofread of the French version.    Victor Rehorst has not only proofread the English version, but also I owe him the idea of submitting the license to the OSI. Without him, this license probably wouldn't have existed. Thanks Victor.    Abe Kornelis submitted several corrections to the English text. I also owe him a precise critic of some points which made me rephrase some points.    Finally, I would like to thank everyone I had fruitful discussions with about Open Source, and particularly Jean-François Bonnet and Matthew Vaughn.
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